Hans Kelsen
Théorie pure du
droit
Pages de
l'édition LGDJ, Paris 1999
A la source des conceptions onusiennes des "nouveaux droits de l'homme", du consensus, de l'internationalisme.
Une philosophie du droit qui ne prend pas une
anthropologie pour référence
"la théorie du droit [..] dissout le concept de personne, parce qu'elle montre qu'il répond simplement à la personnification d'un complexe de normes juridiques" (p. 190)
"Les normes […] ne sont ni vraies ni fausses; elles sont seulement valables ou non-valables" (p. 27)
Un système de normes
" une norme est valable si et parce qu'elle a été créée d'une certaine façon, celle que détermine une autre norme; cette dernière constitue ainsi le fondement immédiat de la validité de la première" […] "Son unité résulte de la connexion entre éléments […] Cette démarche régressive débouche finalement sur la norme fondamentale, -norme supposée. La norme fondamentale hypothétique-en ce sens- est par conséquent le fondement de la validité suprême, qui fonde et scelle l'unité de ce système" (p. 224)
"la norme suprême ne peut donc être que supposée" (p. 194)
La norme fonde l'Etat
"L'ordre qui fonde cette collectivité est l'ordre juridique qui est qualifié d'ordre juridique national ou étatique, par opposition à l'ordre juridique international" (p. 285)
Vers un état mondial
"le droit international est un ordre juridique supérieur à tous les ordre juridiques étatiques, qui délimite leur domaine de validité respectif, qui seul est souverain, - c'est la théorie de la primauté de l'ordre juridique international. Effectivement, ce droit international contient une norme qui constitue le fondement de la validité des ordres juridiques étatiques" (p. 217)
Inversion du principe de subsidiarité
"Les ordres juridiques étatiques doivent être conçus comme des ordres juridiques partiels, délégués par le droit international et par là même subordonnés ou inférieurs à lui" (p. 325)
Contrainte
"La 'contrariété à la norme' ne signifie pas un conflit entre la norme inférieure et la norme suprême, mais signifie seulement que la norme inférieure est annulable ou qu'un organe responsable de son édition est punissable" (p. 320)
Dissolution de l'Etat
"Si l'on admet que le droit international est un ordre juridique superétatique, les ordres étatiques n'ont plus la souveraineté en matière de compétence" (p. 324)